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Textes livre genealogique

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V.D.

MAJ 09 août 2006

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Textes livre généalogique

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Réglementation relative à la gestion du livre officiel des origines félines

  • Décret n 47-561 du 27 mars 1947
    • portant réglementation des associations tenant un livre généalogique
  • Arrêté du 4 novembre 1996
    • portant agrément de la Fédération pour la gestion du livre officiel des origines félines - J.O. n 267 du 16 novembre 1996 page 16774
  • Décret n 2006-991 du 1er août 2006
    • relatif à la tenue des livres généalogiques pour les espèces canine et féline et modifiant le code rural - J.O. n 179 du 4 août 2006 page 11700 - texte n 54
  • Arrêté du 1er août 2006
    • portant agrément de la fédération pour la gestion du livre officiel des origines félines - J.0 n 179 du 4 août 2006 page 11701 texte n 57