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V.D.

MAJ 19 mars 2006

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Textes relatifs à la grippe aviaire

[Innocente perruche ou monstre contagieux ?]

Textes relatifs à la grippe aviaire ou influenza aviaire

Actuellement, un seul texte concerne directement les chats (et les chiens).

  • Arrêté du 3 mars 2006
    • modifiant l'arrêté du 24 octobre 2005 relatif à des mesures de protection des oiseaux vis-à-vis de l'influenza aviaire - J.O. n54 du 4 mars 2006 page 3328 texte n51 - NOR : AGRG0600508A

 

En savoir davantage ?

Pour des informations sur les relations du chat avec la grippe aviaire

Vous pouvez consulter des liens sur la page "Le chat et la grippe aviaire".

Ressources

Ci-dessous les références des autres textes avec accès au J.O.

Arrêté du 24 février 2006 relatif à la vaccination contre l'influenza aviaire des oiseaux détenus dans les établissements zoologiques J.O. n48 du 25 février 2006 page 2976 texte n32 NOR : AGRG0600420A
Arrêté du 24 février 2006 relatif à la vaccination contre l'influenza aviaire des volailles domestiques J.O. n48 du 25 février 2006 page 2975 texte n31 NOR : AGRG0600414A
Arrêté du 24 février 2006 relatif au recensement des oiseaux détenus par toute personne physique ou morale en vue de la prévention et de la lutte contre l'influenza aviaire. J.O. n48 du 25 février 2006 page 2973 texte n30 NOR : AGRG0600376A
Arrêté du 24 février 2006 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2005 relatif à des mesures de protection des oiseaux vis -à-vis de l'influenza aviaire et l'arrêté du 18 février 2006 fixant des mesures techniques et administratives applicables lors d'une suspicion ou d'une confirmation d'influenza aviaire hautement pathogène chez des oiseaux vivant à l'état sauvage. J.O. n48 du 25 février 2006 page 2973 texte n29 NOR : AGRG0600434A
Arrêté du 23 février 2006 fixant des mesures financières relatives à la prévention contre l'influenza aviaire. J.O. n48 du 25 février 2006 page 2972 texte n28 NOR : AGRG0600415A
Arrêté du 18 février 2006 fixant des mesures techniques et administratives applicables lors d'une suspicion ou d'une confirmation d'influenza aviaire hautement pathogène chez des oiseaux vivant à l'état sauvage. J.O. n43 du 19 février 2006 page 2609 texte n10 NOR : AGRX0600453A
Arrêté du 16 février 2006 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2005 relatif à des mesures de protection des oiseaux vis -à-vis de l'influenza aviaire. J.O. n41 du 17 février 2006 page 2420 texte n38 NOR : AGRG0600360A
Arrêté du 15 février 2006 portant suspension de l'importation, la détention et de la mise sur le marché de produits en provenance de pays tiers J.O. n46 du 23 février 2006 page 2804 texte n32 NOR : ECOC0600008A
Arrêté du 29 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2005 relatif à des mesures de protection des oiseaux vis-à-vis de l'influenza aviaire J.O. n278 du 30 novembre 2005 page 18537 texte n45 NOR : AGRG0502646A
Arrêté du 24 octobre 2005 relatif à des mesures de protection des oiseaux vis-à-vis de l'influenza aviaire J.O. n249 du 25 octobre 2005 page 16857 texte n31 NOR : AGRG0502385A
Arrêté du 14 octobre 2005 modifiant ou abrogeant des règles de police sanitaire relatives aux produits d'origine animale destinés à la consommation humaine J.O. n254 du 30 octobre 2005 page 17124 texte n11 NOR : AGRG0502382A
Décret n2005-1057 du 30 août 2005 instituant un délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire J.O. n202 du 31 août 2005 page 14081 texte n2 NOR : PRMX0500225D