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Textes relatifs rage

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V.D.

MAJ 16 octobre 2005

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Textes relatifs à la rage

[Non, moi, ce n'est pas la rage, juste un caractère de chien]

Textes relatifs à la rage

  • Arrêté du 21 avril 1997
    • complétant les dispositions de l'article 1er du décret no 96-596 du 27 juin 1996 relatif à la lutte contre la rage - J.0 n 105 du 6 mai 1997 page 6831
  • Arrêté du 21 avril 1997
    • relatif à la conservation d'animaux contaminés de rage - J.0 n 105 du 6 mai 1997 page 683
  • Arrêté du 21 avril 1997
    • relatif à la mise sous surveillance des animaux mordeurs ou griffeurs visés à l'article 232-1 du code rural - J.0 n 105 du 6 mai 1997 page 6832
  • Arrêté du 23 septembre 1999
    • relatif à la durée et aux modalités de la surveillance vétérinaire des chiens et des chats cédés au gestionnaire d'un refuge pour leur adoption et provenant d'une structure assurant le service de fourrière - J.O. n 235 du 9 octobre 1999