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V.D.

MAJ 23 juin 2006

Liens vérifiés le.

Textes expérimentation

[Balinais lilac tabby point, Tezigue Cattus Amon]

Textes relatifs à l'expérimentation animale

 

En savoir davantage ?

Ressources

Textes officiels

  • Décret 87-848 du 19 octobre 1987 (abrogé)
  • Décret n2001-131 du 6 février 2001 (sur Legifrance)
  • Décret n 2001-464 du 29 mai 2001 (sur Legifrance)

Lire aussi :

Académie vétérinaire de France (en français)

Site de l'INRA (en français)

Voir aussi :

Le Code Rural :

Les textes européens